Documentation archivée

Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023-58 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur cession d'un bien immobilier
Délibération n°2023-56 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section fromental
Délibération n°2023-55 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section salces-fromental
Délibération n°2023-54 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur fin de baux emphyteotique taxe fonciere
Délibération n°2023-53 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section fromental issues de bail emphyteotique
Délibération n°2023-52 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur avenant à la convention financiere CCALCT
Délibération n°2023-51 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur approbation de la convention SPANC-CCALCT
Délibération n°2023-50 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur programme de voirie 2024 et subvention
Délibération n°2023-49 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur revision des loyers 2024
Délibération n°2023-48 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur mise en place du compte epargne temps
Délibération n°2023-47 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur projet d'une réserve d'incendie demande de subvention

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 octobre 2023

Délibérations d'octobre 2023 :

Délibération n°2023-46 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal
Délibération n°2023-45 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur décision modificative budgetaire n°1
Délibération n°2023-43 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur contrat de maintenance et sécurité informatique
Délibération n°2023-42 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur convention avec la société de chasse
Délibération n°2023-41 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur Vente de bois
Délibération n°2023-40 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Orange

Arrêtés municipaux de septembre 2023 :

Arrêté municipal n°2023-18
Publié le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur réglementation de la cueillette des champignons

Arrêtés préfectoraux de septembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-2023-265-0003
Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur Relatif au statut du fermage

Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-199-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur prescription de la destruction immédiate d'ongulés sauvages troublant la salubrité, la sureté ou la tranquillité publique par les lieutnants de louveterie lorsque les circonstances requièrent une intervention urgente

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023-39 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 22 juin 2023 et portant sur Motion relative au zonage des prairies sensibles
Délibération n°2023-038 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 22 juin 2023 et portant sur Programme 2de rénovation de l'eclairage public et installation de systeme de coupure de l'eclairage public

Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :

Arrêté préfectoral n°Arrêté Cadre Interdépartemental E-2023-176
Publié le mardi 20 juin 2023 et portant sur Délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures de limitation ou suspension provisoire des usages de l'eau du sous-bassin du Lot

Procès-verbaux de mai 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 mai 2023

Délibérations de mai 2023 :

Délibération n°2023-036 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Demande subvention DETR remplacement canalisations
Délibération n°2023-035 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Demande subvention DETR renovation reservoir Trebatut
Délibération n°2023-034 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Validation de l'avenant n°1 du lot 6- menuiseries alu
Délibération n°2023-033 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Validation de l'avenant 1 du lot 2démolition- gros oeuvre

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 avril 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 13 avril 2023

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023-032 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 27 avril 2023 et portant sur Liste des affouagistes 2023
Délibération n°2023-031 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 27 avril 2023 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Enedis
Délibération n°2023-24 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur attribution de subventions aux associations
Délibération n°2023-029 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur réglementation de la cueillette des champignons
Délibération n°2023-028 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote du budget principal 2023
Délibération n°2023-027 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur affectation résultat fonctionnement 2022 au budget principal
Délibération n°2023-026 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote du budget eau assainissement 2023
Délibération n°2023-025 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur participation du budget annexe au budget principal
Délibération n°2023-023 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote des dépenses fêtes et cérémonies
Délibération n°2023-022 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote des taux de fiscalité directe locale 2023

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 23 mars 2023

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°2023-021 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte administratif du budget principal 2022
Délibération n°2023-020 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte de gestion du budget principal 2022
Délibération n°2023-019 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement 2022 du budget Eau-assainissement
Délibération n°2023-018 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote compte administratif du budget Eau-Assainissement 2022
Délibération n°2023-017 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte de gestion du Budget Eau-Assainissement 2022
Délibération n°2023-016 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur participation au fonctionnement des écoles de Saint-Germain-du-Teil
Délibération n°2023-015 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur clôture de la regie des droits de cueillette de champignons
Délibération n°2023-014 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur amortissement des immobilisations du Budget Principal
Délibération n°2023-013 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur approbation de la charte CDG-employeurs publics
Délibération n°2023-012 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur adhesion à la procédure MPO du CDG
Délibération n°2023-011 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur adhesion association des collectivites forestieres

Arrêtés municipaux de mars 2023 :

Arrêté municipal n°2023-09
Publié le jeudi 09 mars 2023 et portant sur Réglementation de la circulation - Fermeture temporaire de la voie communale n°1

Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :

Arrêté préfectoral n°Révision d'aménagement des forêts communales 2023-2042
Publié le jeudi 09 mars 2023 et portant sur approbation du document d'aménagement des forêts communale et sectionales de la commune pour la période 2023-2042.

Arrêtés préfectoraux de février 2023 :

Arrêté préfectoral n°Communiqué Prévention des incendies de forêt
Publié le mercredi 22 février 2023 et portant sur Régles générales écobuage

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 31 janvier 2023

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023-010 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur projet atelier agro-alimentaire- choix AMO
Délibération n°2023-009 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention deneigement troisième intervenant
Délibération n°2023-008 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur renouvellement convention à la société de chasse 2022-2023
Délibération n°2023-007 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention viabilisation terrain Pierrefiche
Délibération n°2023-006 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur non renouvellement service prévoyance
Délibération n°2023-005 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention adhesion service medecine CDG
Délibération n°2023-004 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur blocage de la hausse des loyers 2023
Délibération n°2023-003 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur participation transports scolaires
Délibération n°2023-002 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur approbation des attributions marche public renouvellement forestier
Délibération n°2023-001 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur inscription et destination de coupes de bois

Arrêtés préfectoraux de décembre 2022 :

Arrêté préfectoral n°DDT_SREC-2022-354-0002
Publié le mardi 20 décembre 2022 et portant sur au droit à l'information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs

Procès-verbaux de novembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 15 novembre 2022

Délibérations de novembre 2022 :

Délibération n°2023-01 decision du maire du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur souscription d'emprunt
Délibération n°2022-46 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur engagement agent recenseur vacataire
Délibération n°2022-048 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur rectification pour erreur matérielle DEL 2022-040 fixation base CFE
Délibération n°2022-047 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur réalisation d'un emprunt
Délibération n°2022-045 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur plan de relance volet forestier-maitrise oeuvre et marchés
Délibération n°2022-044 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur Budget principal Décision modificative n°1
Délibération n°2022-043 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57
Délibération n°2022-042 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur redevance Orange
Délibération n°2022-041 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur redevance Enedis

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2022 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2022-277-0001
Publié le mardi 04 octobre 2022 et portant sur Autorisation à M. Tricot Simon de tir de défense en vue de protéger son troupeau

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022_40 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Fixation de la base servant au calcul de la CFE
Délibération n°2022_39 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Demande subvention aménagement salle d'eau logement
Délibération n°2022_38 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Inscriptions de projets au titre du CTO 2022-2028
Délibération n°2022_37 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Aménagement forestier 2023-2042

Arrêtés préfectoraux de février 2022 :

Arrêté préfectoral n°PREF-BCPPAT-2022-059-001
Publié le lundi 28 février 2022 et portant sur Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privés aux agents de l'IGN