Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux de décembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-365-0001
Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur relatif à la pêche en eau douce dans le département en 2025

Arrêtés préfectoraux de novembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-309-0002
Publié le lundi 04 novembre 2024 et portant sur levant les restrictions temporaires des usages de l'eau sur le département de la Lozère

Arrêtés préfectoraux d'août 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-240-0006
Publié le mardi 27 août 2024 et portant sur Niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-219-0006
Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur Autorisation à M. Tricot Simon de tir de défense en vue de protéger son troupeau

Arrêtés préfectoraux de mai 2024 :

Arrêté préfectoral n°241412
Publié le mercredi 15 mai 2024 et portant sur restriction de circulation durant la manifestation de la transhumance
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-108-0001
Publié le lundi 06 mai 2024 et portant sur Fixant le périmétre du shéma d'aménagement et de gestion des eaux du Lot-Amont

Arrêtés préfectoraux de janvier 2024 :

Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC 2024-01-26-001
Publié le vendredi 26 janvier 2024 et portant sur interdiction temporaire de la circulation RN 88
Arrêté préfectoral n°AP8_DDT_SBIEF_2024_026_0001
Publié le vendredi 26 janvier 2024 et portant sur levant les mesures de limitation des usages de l'eau en Lozère
Arrêté préfectoral n°12-2024-01-15-0002
Publié le lundi 15 janvier 2024 et portant sur Prise d'eau et point de rejet sur le Lot -Commune de Lassouts (12)

Documents publiés en juillet 2024 :

DE_015_2024_bis
Publié le mardi 09 juillet 2024 et portant sur Prescription de l'élaboration du Schéma de COhérence Territoriale

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